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 01 mars 2017 16:13 

Passeport phytosanitaire


Seules les matières pour lesquelles l’AFSCA est compétente sont reprises dans ce document. Il a un caractère purement informatif et n’a pas pour objectif de remplacer la législation en la matière. Les dispositions légales auxquelles il est fait référence restent en tout cas d’application. Les conditions d’utilisation générales et le disclaimer mentionné sur le site web restent naturellement d’application pour ce document.

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