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| 11 mai 2016 |
13:27 |
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Circulaires relative chevaux
Circulaire relative à la vérification de l’identité des chevaux et à l’exclusion de l’abattage pour la consommation humaine des chevaux identifiés en dehors du délai légal
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- Circulaire relative à la vérification de l’identité des chevaux et à l’exclusion de l’abattage pour la consommation humaine des chevaux identifiés en dehors du délai légal
- Circulaire relative à l’identification et à l’encodage des équidés dans la banque de données centrale
- Annexe 1 : Tableau récapitulatif
- Annexe 2 : Enregistrement des modifications via communication directe à l’organisme émetteur
- Annexe 3 : Procédure relative au contrôle sanitaire
- Circulaire relative aux obligations des exploitants d’abattoir dans le cadre du contrôle de l’identification des chevaux
- Annexe : Tableau récapitulatif « Identification des chevaux présentés à l’abattoir »
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