Alimentation
Animaux
Cultures
Economie
Elevage
Environnement
Général
Horticulture
Marchés
Mécanisation
Politique
Login
 
 
 
Vous pouvez vous enregistrer et vous abonner en cliquant ici
(€ 72,60, TVA incl.)
 
Oublié votre mot de passe?

 03 juin 2020 11:03 

Catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes


Arrêté ministériel remplaçant les annexes 1re et 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière

Le Ministre de l'Agriculture,
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière, l'article 10, § 4 ;
Vu la concertation entre les Gouvernements régionaux et l'Autorité fédérale en date du 19 décembre 2019 ;
Vu le rapport du 23 mars 2020 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales ;
Vu l'avis 67.114/4 du Conseil d'Etat, donné le 8 avril 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,
Arrête :
Article 1er. Le présent arrêté transpose la directive d'exécution (UE) 2019/1985 de la commission du 28 novembre 2019 modifiant les directives 2003/90/CE et 2003/91/CE établissant des modalités d'application respectivement de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil et de l'article 7 de la directive 2002/55/CE du Conseil, en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés d'espèces de plantes agricoles et de légumes.
Art. 2. Dans l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière, l'annexe 1re, remplacée par l'arrêté ministériel du 30 avril 2019, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 3. Dans le même arrêté, l'annexe 2, remplacée par l'arrêté ministériel du 30 avril 2019, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 4. Le présent arrêté s'applique aux examens en cours au moment de son entrée en vigueur.
Art. 5. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er juin 2020.
Namur, le 14 avril 2020.
W. BORSUS

Annexe 1re à l'arrêté ministériel du 14 avril 2020 remplaçant les annexes 1re et 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière
« Annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière.
Liste des espèces et des exigences visées à l'article 10, § 1er, 1°, du présent arrêté.
Plantes agricoles

Nom scientifique Nom commun Protocole de l'OCVV
Festuca arundinacea Schreb. Fétuque élevée TP 39/1 du 1.10.2015
Festuca filiformis Pourr. Fétuque ovine à feuilles menues TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca ovina L. Fétuque ovine TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca pratensis Huds. Fétuque des prés TP 39/1 du 1.10.2015
Festuca rubra L. Fétuque rouge TP 67/1 du 23.6.2011
Festuca trachyphylla (Hack.) Krajina Fétuque ovine durette TP 67/1 du 23.6.2011
Lolium multiflorum Lam. Ray-grass italien TP 4/2 du 19.3.2019
Lolium perenne L. Ray-grass anglais TP 4/2 du 19.3.2019
Lolium x hybridum Hausskn. Ray-grass hybride TP 4/2 du 19.3.2019
Pisum sativum L. (partim) Pois fourrager TP 7/2 Rév. 2 du 15.3.2017
Poa pratensis L. Pâturin des prés TP 33/1 du 15.3.2017
Vicia faba L. Féverole TP 8/1 du 19.3.2019
Vicia sativa L. Vesce commune TP 32/1 du 19.4.2016
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. Chou-navet ou rutabaga TP 89/1 du 11.3.2015
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. Radis oléifère TP 178/1 du 15.3.2017
Brassica napus L. (partim) Colza TP 36/2 du 16.11.2011
Cannabis sativa L. Chanvre TP 276/1 rév. partielle du 21.3.2018
Glycine max (L.) Merr. Fève de soja TP 80/1 du 15.3.2017
Gossypium spp. Coton TP 88/1 du 19.4.2016
Helianthus annuus L. Tournesol TP 81/1 du 31.10.2002
Linum usitatissimum L. Lin textile/lin oléagineux TP 57/2 du 19.3.2014
Sinapis alba L. Moutarde blanche TP 179/1 du 15.3.2017
Avena nuda L. Avoine nue TP 20/2 du 1.10.2015
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) Avoine cultivée et avoine byzantine TP 20/2 du 1.10.2015
Hordeum vulgare L. Orge TP 19/5 du 19.3.2019
Oryza sativa L. Riz TP 16/3 du 1.10.2015
Secale cereale L. Seigle TP 58/1 du 31.10.2002
Sorghum bicolor (L.) Moench Sorgho TP 122/1 du 19.3.2019
Sorghum sudanense (Piper) Stapf. Sorgho du Soudan TP 122/1 du 19.3.2019
Sorghum bicolor (L.) Moench x Sorghum sudanense (Piper) Stapf Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor et de Sorghum sudanense TP 122/1 du 19.3.2019
xTriticosecale Wittm. ex A. Camus Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale TP 121/2 rév. 1 du 16.2.2011
Triticum aestivum L. Froment (blé) TP 3/5 du 19.3.2019
Triticum durum Desf. Blé dur TP 120/3 du 19.3.2014
Zea mays L. (partim) Maïs TP 2/3 du 11.3.2010
Solanum tuberosum L. Pomme de terre TP 23/3 du 15.3.2017


Légumes

Nom scientifique Nom commun Protocole de l'OCVV
Allium cepa L. (groupe Cepa) Oignon et échalion TP 46/2 du 1.4.2009
Allium cepa L. (groupe Aggregatum) Echalote TP 46/2 du 1.4.2009
Allium fistulosum L. Ciboule TP 161/1 du 11.3.2010
Allium porrum L. Poireau TP 85/2 du 1.4.2009
Allium sativum L. Ail TP 162/1 du 25.3.2004
Allium schoenoprasum L. Ciboulettes TP 198/2 du 11.3.2015
Apium graveolens L. Céleri TP 82/1 du 13.3.2008
Apium graveolens L. Céleri-rave TP 74/1 du 13.3.2008
Asparagus officinalis L. Asperge TP 130/2 du 16.2.2011
Beta vulgaris L. Betterave rouge, y compris Cheltenham beet TP 60/1 du 1.4.2009
Beta vulgaris L. Poirée, bette à cardes TP 106/1 du 11.3.2015
Brassica oleracea L. Chou frisé TP 90/1 du 16.2.2011
Brassica oleracea L. Chou-fleur TP 45/2 rév. 2 du 21.3.2018
Brassica oleracea L. Brocoli (à jets ou calabrais) TP 151/2 rév. du 15.3.2017
Brassica oleracea L. Choux de Bruxelles TP 54/2 rév. du 15.3.2017
Brassica oleracea L. Chou-rave TP 65/1 rév. du 15.3.2017
Brassica oleracea L. Chou de Milan, chou blanc et chou rouge TP 48/3 rév. du 15.3.2017
Brassica rapa L. Choux chinois TP 105/1 du 13.3.2008.
Capsicum annuum L. Piment ou poivron TP 76/2 rév. du 15.3.2017.
Cichorium endivia L. Chicorée frisée et scarole TP 118/3 du 19.3.2014
Cichorium intybus L. Chicorée industrielle TP 172/2 du 1.12.2005
Cichorium intybus L. Chicorée sauvage TP 154/1 rév. du 19.3.2019
Cichorium intybus L. Chicorée, endive (witloof) TP 173/2 du 21.3.2018
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai Pastèque TP 142/2 du 19.3.2014
Cucumis melo L. Melon TP 104/2 du 21.3.2007
Cucumis sativus L. Concombre et cornichon TP 61/2 rév. 2 du 19.3.2019
Cucurbita maxima Duchesne Potiron TP 155/1 du 11.3.2015
Cucurbita pepo L. Courgette TP 119/1 rév. du 19.3.2014
Cynara cardunculus L. Artichaut et cardon TP 184/2 du 27.2.2013
Daucus carota L. Carotte et carotte fourragère TP 49/3 du 13.3.2008
Foeniculum vulgare Mill. Fenouil TP 183/1 du 25.3.2004
Lactuca sativa L. Laitue TP 13/6 rév. du 15.2.2019
Solanum lycopersicum L. Tomate TP 44/4 rév. 3 du 21.3.2018
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill Persil TP 136/1 du 21.3.2007
Phaseolus coccineus L. Haricot d'Espagne TP 9/1 du 21.3.2007
Phaseolus vulgaris L. Haricot nain et haricot à rames TP 12/4 du 27.2.2013
Pisum sativum L. (partim) Pois ridé, pois rond et mange-tout TP 7/2 rév. 2 du 15.3.2017
Raphanus sativus L. Radis, radis noir TP 64/2 rév. du 11.3.2015
Rheum rhabarbarum L Rhubarbe TP 62/1 du 19.4.2016
Scorzonera hispanica L. Scorsonère TP 116/1 du 11.3.2015
Solanum melongena L. Aubergine TP 117/1 du 13.3.2008
Spinacia oleracea L. Epinard TP 55/5 rév. 2 du 15.3.2017
Valerianella locusta (L.) Laterr. Mâche TP 75/2 du 21.3.2007
Vicia faba L. (partim) Fève TP Broadbean/1 du 25.3.2004
Zea mays L. (partim) Maïs doux et maïs à éclater TP 2/3 du 11.3.2010
Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner; Solanum lycopersicum L. x Solanum peruvianum (L.) Mill; Solanum lycopersicum L. x Solanum cheesmaniae (L. Ridley) Fosberg; Solanum pimpinellifolium L. x Solanum habrochaites S. Knapp & D.M. Spooner Porte-greffes de tomates TP 294/1 rév. 3 du 21.3.2018
Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne Hybrides interspécifiques de Cucurbita maxima Duchesne x Cucurbita moschata Duchesne destinés à servir de porte-greffes TP 311/1 du 15.3.2017


Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l'OCVV (www.cpvo.europa.eu). »
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 14 avril 2020 remplaçant les annexes 1re et 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière.
Namur, le 14 avril 2020.
Le Ministre de l'Agriculture,
W. BORSUS

Annexe 2 à l'arrêté ministériel du 14 avril 2020 remplaçant les annexes 1re et 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière
« Annexe 2 à l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière.
Liste des espèces et des principes directeurs visés à l'article 10, § 1er, 2°, du présent arrêté.
Plantes agricoles

Nom scientifique Nom commun Principes directeurs de l'UPOV
Beta vulgaris L. Betterave fourragère TG/150/3 du 4.11.1994
Agrostis canina L. Agrostide des chiens TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis gigantea Roth Agrostide géante TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis stolonifera L. Agrostide stolonifère TG/30/6 du 12.10.1990
Agrostis capillaris L. Agrostide commune TG/30/6 du 12.10.1990
Bromus catharticus Vahl Brome cathartique TG/180/3 du 4.4.2001
Bromus sitchensis Trin. Brome TG/180/3 du 4.4.2001
Dactylis glomerata L. Dactyle TG/31/8 du 17.4.2002
xFestulolium Asch. et Graebn. Hybrides résultant du croisement d'une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium TG/243/1 du 9.4.2008
Phleum nodosum L. Fléole noueuse TG/34/6 du 7.11.1984
Phleum pratense L. Fléole TG/34/6 du 7.11.1984
Lotus corniculatus L. Lotier corniculé TG/193/1 du 9.4.2008
Lupinus albus L. Lupin blanc TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus angustifolius L. Lupin à feuilles étroites TG/66/4 du 31.3.2004
Lupinus luteus L. Lupin jaune TG/66/4 du 31.3.2004
Medicago doliata Carmign. Luzerne à fruits épineux TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago italica (Mill.) Fiori Luzerne sombre TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago littoralis Rohde ex Loisel. Luzerne littorale/Luzerne des rivages TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago lupulina L. Minette TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago murex Willd. Luzerne à fruit rond/Luzerne murex TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago polymorpha L. Luzerne hérissée/luzerne polymorphe/luzerne à fruits nombreux TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago rugosa Desr. Luzerne plissée/Luzerne rugueuse TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago sativa L. Luzerne TG/6/5 du 6.4.2005
Medicago scutellata (L.) Mill. Luzerne à écussons TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago truncatula Gaertn. Luzerne tronquée TG/228/1 du 5.4.2006
Medicago x varia T. Martyn Luzerne bigarrée TG/6/5 du 6.4.2005
Trifolium pratense L. Trèfle violet TG/5/7 du 4.4.2001
Trifolium repens L. Trèfle blanc TG/38/7 du 9.4.2003
Phacelia tanacetifolia Benth. Phacélie à feuilles de tanaisie TG/319/1 du 5.4.2017
Arachis hypogaea L. Arachide TG/93/4 du 9.4.2014
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs Navette TG/185/3 du 17.4.2002
Carthamus tinctorius L. Carthame TG/134/3 du 12.10.1990
Papaver somniferum L. Pavot TG/166/4 du 9.4.2014


Légumes

Nom scientifique Nom commun Principes directeurs de l'UPOV
Brassica rapa L. Navet TG/37/10 du 4.4.2001.


Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'UPOV (www.upov.int). »
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 14 avril 2020 remplaçant les annexes 1re et 2 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 24 avril 2014 relatif aux catalogues des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes et abrogeant certaines dispositions en la matière.
Namur, le 14 avril 2020.
Le Ministre de l'Agriculture
W BORSUS



  Flash Actua
 
Gestion des tas de terre de déterrage ou d’écarts de triage Lees meer
 
 
Evolution des stocks belges depuis la récolte 2023 jusque début avril 2024 Lees meer
 
 
Communiqué de presse de Belfertil et BelgapomLees meer
 
 
Journée météorologique mondiale 2024 Lees meer
 
 
Les végétaux obtenus au moyen de certaines Nouvelles Techniques Genomiques (NGTs)Lees meer
 
 
Réception du plant et gestion du plant de pomme de terreLees meer