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 26 sep 2016 07:51 

Les subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger, ...


Arrêté ministériel exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards

Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région,
Vu la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature, l'article 37, modifié par le décret du 22 mai 2008;
Vu l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, les articles 6, 7, 8, 9, 10, 11, 13 et 14;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 18 avril 2016;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 28 avril 2016;
Vu l'avis du Conseil supérieur wallon de la Conservation de la Nature, donné le 24 mai 2016;
Vu le rapport du 23 juin 2016 établi conformément à l'article 3, 2°, du décret du 11 avril 2014 visant à la mise en oeuvre des résolutions de la Conférence des Nations unies sur les femmes à Pékin de septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques régionales;
Vu l'avis 59.679/2/V du Conseil d'Etat, donné le 8 août 2016, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973,

Arrête :
Article 1er. La liste des espèces établie en application des articles 6, alinéa 1er, 1°, 7, alinéa 1er, 1°, et 10, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards, dénommé ci-après « l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 », figure en annexe 1re.
Les espèces entomophiles visées à l'article 6, alinéa 1er, 4°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 figurent à l'annexe 1re et y sont reprises avec un astérisque.
Toutefois, lorsque des caractéristiques locales, traditionnelles, historiques ou paysagères l'imposent, la composition d'une haie vive, peut, après accord du Département, déroger au présent point.
Art. 2. En application des articles 6, alinéa 1er, 2°, et 7, alinéa 1er, 2°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, l'adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire, est définie en annexe 2.
Art. 3. La liste des espèces et des variétés pour la plantation d'un verger, établie en application de l'article 8, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en annexe 3.
Art. 4. La liste des espèces pour la plantation d'alignement d'arbres, établie en application de l'article 9, alinéa 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, figure en annexe 4.
Art. 5. La demande de subvention est introduite au plus tard trois mois avant la réalisation des travaux d'entretien ou de plantation via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :
- l'identité, la qualité et les coordonnées du demandeur et, si nécessaire en application de l'article 4 de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016, les coordonnées et l'accord écrit du propriétaire du terrain ou de l'usufruitier;
- une caractérisation du bien sur lequel les plantations seront réalisées avec au minimum :
* sa localisation;
* son affectation au plan de secteur;
* le n° des parcelles cadastrales;
* le cas échéant, ses coordonnées au SIGEC;
- une description des plantations envisagées (notamment le type de plantation, longueur, le nombre de rangs, le nombre de plants, le type de protection);
- pour l'entretien des arbres têtards, notamment le nombre, l'espèce et des photos attestant qu'ils sont dans les conditions de l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016;
- le cas échéant, la preuve de certification d'un service écosystémique renforcé.
Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la demande.
Art. 6. Dans un délai de trente jours à compter de la réception de la demande complète et valide, le directeur notifie sa décision après vérification auprès de la Direction de la Nature du Département, de la disponibilité budgétaire.
Les travaux peuvent débuter après notification.
Art. 7. Les travaux de plantation et d'entretien doivent être terminés au plus tard un an après la décision d'octroi de la subvention. Le bénéficiaire transmet une déclaration de créance au plus tard dans les trois mois qui suivent la fin des travaux de plantation ou d'entretien via un formulaire mis à la disposition du demandeur par le Département et reprenant au minimum les informations suivantes :
- coordonnées du demandeur;
- récapitulatif des dépenses réelles, factures d'achat des plants et de travaux si réalisés par entreprise;
- description des travaux effectivement réalisés notamment la longueur, le nombre de rangs et le nombre de plants par espèce, avec photos à l'appui;
- date de fin des travaux.
Le Département peut prévoir un formulaire électronique d'introduction de la déclaration de créance.
Namur, le 8 septembre 2016.
R. COLLIN

Annexe 1re
Liste des espèces indigènes éligibles pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire
et pour l'entretien des arbres têtards

  NOM Entomophile Préférences
ou
exigences
1. Alisier blanc ou alouchier (Sorbus aria L.) *  
2. Alisier torminal (Sorbus torminalis L.Crantz) *  
3. Aubépine à un style (Crataegus monogyna Jacq.) *  
4. Aubépine à deux styles (Crataegus laevigata (Poiret) DC.) *  
5. Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.) - hy
6. Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.) - (ac) (hy)
7. Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth) -  
8. Bourdaine (Frangula alnus Mill.) *  
9. Cerisier à grappes (Prunus padus L.) * (ac)
10. Charme (Carpinus betulus L.) -  
11. Châtaignier (Castanea sativa Mill.) * ac
12. Chêne pédonculé (Quercus robur L.) -  
13. Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) -  
14. Cognassier (Cydonia oblonga Mill.) *  
15. Cornouiller mâle (Cornus mas L.) * ca
16. Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea L.) * (ca)
17. Eglantier (Rosa canina L.) *  
18. Erable champêtre (Acer campestre L.) * (ca)
19. Erable plane (Acer platanoides L.) *  
20. Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.) *  
21. Framboisier (Rubus idaeus L.) * (ac)
22. Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) -  
23. Fusain d'Europe (Evonymus europaeus L.) - (ca)
24. Genêt à balais (Cytisus scoparius (L.) Link) * ac
25. Griottier (Prunus cerasus L.) *  
26. Groseillier à maquereaux (Ribes uva-crispa L.) * (ca) (hy)
27. Groseillier noir ou cassis (Ribes nigrum L.) * hy
28. Groseillier rouge (Ribes rubrum L.) * (ca) (hy)
29. Hêtre commun (Fagus sylvatica L.) -  
30. Houx (Ilex aquifolium L.) * (ac)
31. Lierre commun (Hedera helix L.) *  
32. Merisier (Prunus avium L.) *  
33. Myrobolan (Prunus cerasifera Ehrh.) *  
34. Néflier (Mespilus germanica L.) * ac
35. Nerprun purgatif (Rhamnus cathartica L.) - (ca) (x)
36. Noisetier (Corylus avellana L.) -  
37. Noyer commun (Juglans regia L.) - (ca)
38. Orme champêtre (Ulmus minor Mill.) -  
39. Orme de montagne (Ulmus glabra Huds.) -  
40. Peuplier blanc (Populus alba L.) - (hy)
41. Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith) - (hy)
42. Peuplier tremble (Populus tremula L.) -  
43. Poirier cultivé (Pyrus communis L. subsp. communis) *  
44. Poirier sauvage (Pyrus pyraster) *  
45. Pommier commun (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. mitis (Wallr.) Mansf.) *  
46. Pommier sauvage (Malus sylvestris (L.) Mill. subsp. sylvestris) *  
47. Prunellier (Prunus spinosa L.) * (x)
48. Prunier crèque (Prunus domestica L. subsp.insititia (L.) Bonnier et Layens) * (ca)
49. Ronces (Rubus sp.) *  
50. Saule à oreillettes (Salix aurita L.) * hy
51. Saule à trois étamines (Salix triandra L.) * (hy)
52. Saule blanc (Salix alba L.) * (hy)
53. Saule cendré (Salix cinerea L.) * hy
54. Saule des vanniers (Salix viminalis L.) * (hy)
55. Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) * (hy)
56. Saule marsault (Salix caprea L.) *  
57. Saule pourpre (Salix purpurea L. (Smith ) Koch) * (hy)
58. Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.) * (ac)
59. Sureau à grappes (Sambucus racemosa L.) * ac
60. Sureau noir (Sambucus nigra L.) * (ca)
61. Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.) * (ca)
62. Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.) * (x)
63. Troène commun (Ligustrum vulgare L.) * ca x
64. Viorne lantane (Viburnum lantana L.) * ca x
65. Viorne obier (Viburnum opulus L.) *  

LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
ca : à réserver aux sols calcarifères
ac : à réserver aux sols acides
hy : à réserver aux sols frais à humides
x : convient pour tous les sols secs
Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence.
Remarques :
1. On évite les provenances « exotiques » pour ces ligneux, de même que les cultivars. A ce titre, quelques espèces, bien qu'indigènes, n'ont pu être reprises ci-dessus car il n'est pas possible de s'approvisionner dans le circuit commercial actuellement.
2. Dans le cas du poirier, des pommiers, des pruniers et des groseilliers, les variétés locales ou rustiques sont privilégiées.
3. L'if (Taxus baccata) et le buis (Buxus sempervirens), qui sont deux espèces indigènes mais à répartition limitée en Wallonie, convenant bien en principe pour la confection de haies, sont écartées en raison de leur toxicité pour le bétail et pour l'homme.
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.
Namur, le 8 septembre 2016.
Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme
et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région,
R. COLLIN

Annexe 2
Adéquation des espèces aux régions naturelles et types d'utilisation conseillés pour la plantation d'une haie vive et d'un taillis linéaire

Nom français Région naturelle Utilisation conseillée
  Région limoneuse Condroz Famenne Basse Ardenne Moyenne Ardenne Haute Ardenne Lorraine belge Haie taillée Haie libre Bande
boisée et alignement d'arbres
Alisier torminal X X X X . . X     X
Aubépine à 1 style X X X X X X X X X X
Aubépine à 2 styles X X X X X X X X X X
Aulne glutineux X X X X X X X . . X
Bouleau pubescent . X X X X X X . . X
Bouleau verruqueux X X X X X X X . . X
Bourdaine X X X X X X X . X X
Cerisier à grappes . X X X X X X . X X
Charme X X X X X X X X X X
Châtaignier X X X . . . X . X X
Chêne pédonculé X X X X X . X . X X
Chêne sessile X X X X X X X X X X
Cognassier X X X X . . X X X X
Cornouiller mâle . X X . . . X X X X
Cornouiller sanguin X X X X . . X X X X
Eglantier X X X X X X X X X X
Erable champêtre X X X X . . X X X X
Erable plane X X X X X X X . X X
Erable sycomore X X X X X X X . X X
Framboisier X X X X X X X X X X
Frêne X X X X X . X . X X
Fusain d'Europe X X X . . . X X X X
Genêt à balais X X X X X X X . X X
Griottier X X X X X . X . X X
Groseillier à maquereaux X X X . . . X X X X
Groseillier noir X X X X X . X X X X
Groseillier rouge X X X X X . X X X X
Hêtre commun X X X X X X X X X X
Houx X X X X X . . X X X
Lierre commun X X X X X X X . X X
Merisier X X X X X X X . X X
Myrobolan X X X X . . X . X X
Nèflier X X X X . . . X X X
Nerprun purgatif . X X . . . X X X X
Noisetier X X X X X X X . X X
Noyer commun X X X X X . X . . X*
Noyer Hybride X X X X X . X     X*
Orme champêtre X X X X . . X . . X
Orme de montagne . X X X X X X . . X
Peuplier grisard X X X . . . X . . X
Peuplier tremble X X X X X X X . . X
Poirier commun X X X X X . X . X X
Pommier sauvage X X X X X . X . X X
Prunellier X X X X X X X X X X
Prunier crèque . X X . . . . . X X
Ronce X X X . . . X X X X
Saule à oreillettes X X X X X X X . X X
Saule à trois étamines X X X X X X X . X X
Saule blanc X X X X X X X X X X
Saule cendré . X X X X X X . X X
Saule des vanniers X X X . . . X X X X
Saule fragile (et hybr.) X X X X X X X X . X
Saule marsault X X X X X X X . X X
Saule pourpre X X X X X X X X X X
Sorbier des oiseleurs X X X X X X X . X X
Sureau à grappes . X X X X X X X X X
Sureau noir X X X X X X X X X X
Tilleul à grandes feuilles X X X X . . X . . X
Tilleul à petites feuilles X X X X X X X . . X
Troène commun . X X . . . X X X X
Viorne lantane . X X . . . X X X X
Viorne obier X X X X X X X X X X

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.
Namur, le 8 septembre 2016.
Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports,
délégué à la Représentation à la Grande Région,
R. COLLIN

Annexe 3
Liste des variétés fruitières éligibles pour la plantation d'un verger
RGF : Ressources Génétiques Fruitières - C.R.A. Gembloux
CRRG : Centre régional de Ressources génétiques - Villeneuve d'Ascq (France)
X : Variété qui, en Ardenne, est bien adaptée
(X) : Variété qui, en Ardenne, est à la limite de son aire de culture et qui est à préconiser avec modération et non comme variété principale

1. POMMIERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Belle-Fleur de France Belle-Fleur Double, Franc Bon Pommier, Franse Belle-Fleur Berglander  
Belle-Fleur du Brabant Brabantse Belle-Fleur, Petit Bon-Pommier, Belle Fleur Simple    
Belle-Fleur Large Mouche Dubbele Belle-Fleur, Lanscailler, Rambour d'Hiver2, Ossekop, Verdia, Rabaël, Balleau Sang de Boeuf (Mutant rouge) X
Bramley's Seedling     (X)
Calville Rouge d'Eté      
Court-Pendu Rosat Court-Pendu Rose    
Cwastresse Double RGF Calville des Vergers Triomphe du Luxembourg (sélection)  
Cwastresse Simple Calville des Prairies   (X)
Eisdener Klumpke Posson de Hollande,
Sabot d'Eijsden
Grondsvelder Klumpke  
Godivert RGF RGF 1    
Gravensteiner      
Grenadier RGF     X
Gris Braibant RGF      
Gueule de Mouton Keuleman   X
Jacques Lebel Jacob Lebel   (X)
Jeanne Renard      
Jérusalem      
Jonathan     X
Joseph Musch RGF      
Karmijn de Sonnaville      
Kermerrien      
Keiing      
La Paix RGF American Mother    
Leboule     X
Madame Collard Madame Colart   X
Marie Menard     X
Marie Joseph d'Othée IJzerappel    
Peasgood Non Such      
Pépin d'Or     (X)
Pomme Bleue     X
Pomme de Spéche      
Pomme Henry      
Précoce de Wirwignes CRRG Directeur Lesage    
Président H. Van Dievoet RGF Cabarette CRRG    
Président Roulin RGF     X
Radoux RGF      
Rambour d'Automne      
Reine des Reinettes King of the Pippin, Wintergoldpermäne    
Reinette Bauman     X
Reinette d'Amblève Reinette Galopin    
Reinette de Blenheim RGF Blenheim Orange Bénédictin  
Reinette de Chênée Orléans Reinette    
Reinette de Caux      
Reinette de Flandre CRRG Wheeler's Russet    
Reinette de France   Professeur Lecrenier (Rouge)  
Reinette de Waleffe RGF      
Reinette de Wattripont     X
Reinette des Capucins CRRG Reinette de Chevreux, Veurnse Renet    
Reinette Descardre      
Reinette du Canada Blanche      
Reinette Etoilée Sterappel, Sterrenet   (X)
Reinette Evagil RGF      
Reinette Hernaut RGF     (X)
Saint-Louis      
Speeckaert      
Suntan      
Tête de Cheval      
Transparente Blanche Pomme d'Août, Yellow Transparent, Oogstappel    
Trezeke Meyers      

2 : En Ardenne, "Rambour d'Hiver" est très souvent utilisé comme synonyme de la "Belle Fleur Mouche" alors qu'en principe il s'agit de variétés différentes.

2. POIRIERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Ananas de Courtrai     (X)
Beau Présent     (X)
Beurré Alexandre Lucas      
Beurré Chaboceau Jefkenspeer   (X)
Beurré d'Anjou Nec Plus Meuris   (X)
Beurré de Naghin      
Beurré d'Hardenpont Beurré d'Arenberg    
Beurré Lebrun     X
Beurré Superfin      
Bon Chrétien Williams Williams, Bartlett    
Bronzé d'Enghien     X
Calebasse à la Reine Spaanse Wijnpeer    
Camberlain     (X)
Cardinal      
Catillac     (X)
Clapp's Favourite      
Comtesse de Paris     (X)
Conférence      
Double Philippe Beurré de Mérode, Doyenné Boussoch, Dubbele Flip    
Duchesse d'Angoulème      
Général Leclerc      
Gieser Wielderman     (X)
Jeanne d'Arc      
Joséphine de Malines     (X)
Légipont Fondante de Charneux    
Malus sylvestris & spp.      
Poire d'Espèce     (X)
Poire de Gauniau     (X)
Poire de Gros      
Poire de Malade     X
Poire de Pâques     (X)
Poire de Thisnes     (X)
Poire de Tranche     (X)
Poire Notre-Dame Poire de Grise   (X)
Pomme-Poire     X
Précoce de Trévoux      
Saint-Rémy      
Saint-Mathieu Saint-François   X
Seigneur Esperen Belle Lucrative    
Triomphe de Vienne     (X)
William's Duchess Pitmaston Duchess    
Winterkeizerin      


3. PRUNIERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Altesse Double Quetsche d'Italie, Dubbele Bakpruim,
Fellenberger
Altesse Double de Liège  
Altesse Simple Prune de Namur, Quetsche Commune, Enkele Bakpruim, Hauszwetsche Quetsche d'Alsace X
Belle de Thuin RGF     X
Belle de Louvain      
Bleue de Belgique      
Coe's Golden Drop Goutte d'Or    
Kirke's Plum      
Mirabelle de Metz      
Mirabelle de Nancy      
Monsieur Hâtif      
Noberte Double     X
Noberte Simple     X
Perdrigon Rouge      
Priesse Double      
Prune Amère      
Prune Borguet     (X)
Prune de Prince RGF     X
Reine Claude d'Althan Conducta    
Reine Claude d'Althan falso      
Reine Claude d'Oullins      
Reine Claude de Bavay      
Reine Claude Diaphane      
Reine Claude Verte Reine Claude Dorée, Reine Claude Crottée Reine Claude Dorée Chotard  
Reine Claude Violette      
Rivers Early Prolific Précoce Favorite, Pamelse Datjes   (X)
Sainte-Catherine RGF     X
Victoria Queen Victoria    
Wignon RGF     (X)


4. GRIOTTIERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Griotte de Schaerbeek     (X)
Griotte de Visé Griotte de Tihange, Kleine Waalse    
Montmorency Montmorency à Longue Queue    
Montmorency à Courte Queue Courte Queue de Bruges    


5. CERISIERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Abbesse de Mouland     (X)
Annabella     (X)
Bigarreau Blanc     (X)
Bigarreau Burlat      
Bigarreau Esperen Bigarreau Blanc et Rose Capucienen    
Bigarreau Jaune de Drogan     (X)
Bigarreau Noir      
Bigarreau Noir d'Espagne      
Blankes Panses     (X)
Burtoûle     (X)
Cerise de Brunin     (X)
Cerise de Lignette     (X)
Early Rivers     (X)
Hedelfinger Riesenkirche Bigarreau Géant d'Hedelfinger    
Gemersdorfer     (X)
Kordia     (X)
May Duke Anglaise Hâtive, Tôt et Tard, Royale Hâtive    
Loon Loen    
Noire d'Espagne      
Pirette de Biercée     (X)
Polsche      
Reine Hortense      
Rouge Doré      
Royale      
Schneiders Späte Knorpel      


6. NOYER
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Semis du pays et variétés     (X)


7. DIVERS
Nom original de la variété Principaux synonymes Mutant et/ou sélections Adaptation à l'Ardenne et aux zones apparentées
Cydonia oblonga - divers cvs Cognassier et ses variétés    
Mespilus germanica sp. et cvs Nèflier   (X)

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.
Namur, le 8 septembre 2016.
Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région,
R. COLLIN

Annexe 4
Liste des espèces éligibles pour la plantation d'alignement d'arbres

  NOM Têtard Préférences
ou exigences
1. Alisier blanc ou Alouchier (Sorbus aria L.)    
2. Alisier torminal (Sorbus torminalis L. Crantz)    
3. Aulne glutineux (Alnus glutinosa (L.) Gaertn.)   Hy
4. Bouleau pubescent (Betula pubescens Ehrh.)   (ac) (hy)
5. Bouleau verruqueux (Betula pendula Roth)    
6. Charme (Carpinus betulus L.) *  
7. Châtaignier (Castanea sativa Mill.)   ac
8. Chêne pédonculé (Quercus robur L.) *  
9. Chêne sessile (Quercus petraea Lieblein) *  
10. Cormier (Sorbus domestica L.)    
11. Erable champêtre (Acer campestre L.)   (ca)
12. Erable plane (Acer platanoides L.)    
13. Erable sycomore (Acer pseudoplatanus L.)    
14. Frêne commun (Fraxinus excelsior L.) *  
15. Hêtre commun (Fagus sylvatica L.)    
16. Merisier (Prunus avium L.)    
17. Noyer commun (Juglans regia L.)   (ca)
18. Noyer hybride (Juglans x intermedia)    
19. Peuplier blanc (Populus alba L.)   (hy)
20. Peuplier grisard (Populus canescens (Ait.) Smith)   (hy)
21. Peuplier tremble (Populus tremula L.)    
22. Poirier commun (Pyrus communis L.)    
23. Poirier sauvage (Pyrus pyraster L.)    
24. Saule blanc (Salix alba L.) * (hy)
25. Saule des vanniers (Salix viminalis L.) * (hy)
26. Saule fragile (Salix fragilis L.) et son hybride avec S. alba (S. xrubens Schrank) * (hy)
27. Sorbier des oiseleurs (Sorbus aucuparia L.)   (ac)
28. Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos Scop.)   (ca)
29. Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata Mill.)   (x)

* espèces pouvant être traitées en têtard
LEGENDE DES PREFERENCES OU EXIGENCES PAR RAPPORT AUX SOLS
ca : à réserver aux sols calcarifères
ac : à réserver aux sols acides
hy : à réserver aux sols frais à humides
x : convient pour tous les sols secs
Lorsque le sigle est entre parenthèses, il s'agit plutôt d'une préférence que d'une exigence
Remarques : Le choix des provenances s'effectuera de préférence selon le Dictionnaire des provenances recommandables
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 8 septembre 2016 exécutant l'arrêté du Gouvernement wallon du 8 septembre 2016 relatif à l'octroi de subventions pour la plantation d'une haie vive, d'un taillis linéaire, d'un verger et d'alignement d'arbres ainsi que pour l'entretien des arbres têtards.
Namur, le 8 septembre 2016.
Le Ministre de l'Agriculture, de la Nature, de la Ruralité, du Tourisme
et des Aéroports, délégué à la Représentation à la Grande Région,
R. COLLIN



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