La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture,
Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 40 ;
Vu l'Arrêté relatif à l'Elevage du 19 mars 2010, l'article 35 et l'article 59, § 2, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 décembre 2014 ;
Vu l'arrêté ministériel du 17 août 2011 portant agrément de centres de bovins en exécution des articles 35 et 59, § 2 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 21 mars 2016 ;
Considérant que le centre Geert Tranoit a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme de bovins le 4 décembre 2015 et que le centre répond aux conditions, visées à l'article 37 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que le centre Team Focus bvba a introduit une demande d'agrément pour le stockage de sperme de bovins le 7 mars 2016 et que le centre répond aux conditions, visées à l'article 37 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010 ;
Considérant que le centre Dierenartsenpraktijk De Eggel bvba, le centre André Merchie et le centre Patrick Maenhout ont demandé d'abroger leur agrément pour le stockage de sperme de bovins,
Arrête :
Article 1er. Dans l'article 1er de l'arrêté ministériel du 17 août 2011 portant agrément de centres de bovins en exécution des articles 35 et 59, § 2 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 9 décembre 2014, l'alinéa deux est remplacé par la disposition suivante :
"En exécution de l'article 35 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants sont agréés pour le stockage de sperme de bovins :
1° Baanpraktijk K.I. Van Steendam, Dieter Visserstraat 1, 9070 Destelbergen;
2° Candida Adriaens, Kortestraat 4, 8470 Snaaskerke ;
3° DAP Gecavet bvba, Heerbaan 7, 2310 Rijkevorsel ;
4° Geert Tranoit, Kloosterstraat 7, 9680 Maarkedal ;
5° Genes Diffusion bvba, Nekkersvlietweg 2A, 8432 Leffinge ;
6° Griet Van de Woestyne - KI Lugri, Moerwege 35,9991 Adegem ;
7° Johan Dielemans, Schrevelstraat 15, 8650 Houthulst ;
Koen Leus, Heistraat 102, 9860 Oosterzele ;
9° Kurt Van Hulle, Prinsengoeddreef 37A, 9910 Knesselare;
10° Semenzoo Belgium bvba, Kampstraat 20, 3910 Neerpelt;
11° Team Focus bvba, Hondenstraat 8, 9150 Kruibeke.".
Art. 2. L'article 2 du même arrêté est remplacé par ce qui suit :
"Art. 2. En exécution de l'article 59, § 2 de l'arrêté relatif à l'élevage du 19 mars 2010, les centres suivants sont agréés pour le stockage de sperme de bovins :
1° Bovigen-Boveco bvba, Broekstraat 34, 3640 Kinrooi;
2° Christiane Moenaert, Burg. Van Ackerestraat 1, 8680 Koekelare;
3° CRV cvba, Van Thorenburghlaan 14, 9860 Oosterzele;
4° Els Werbrouck, Kortrijksestraat 39A, 8860 Lendelede;
5° Heemskerk België bvba, Goirleweg 1F, 2382 Poppel;
6° Johan Wijnants, Koeweidestraat 12, 1785 Merchtem;
7° Katrien Vanhove, Bergenstraat 8, 8020 Ruddervoorde;
8° KI-Samen bvba, Ambachtstraat 16-I, 8820 Torhout;
9° Peter De Swaef, Heerlijkheidstraat 36, 9308 Hofstade;
10° Semex Holland BUIV, Stationsstraat 44, 8552 Moen;
11° 't Wilgenerf bvba, Pilkenstraat 28, 8920 Bikschote;
12° Thierry Torck, Opaaigem 76, 9420 Erpe-Mere.".
Bruxelles, le 21 avril 2016.
La Ministre flamande de l'Environnement, de la Nature et de l'Agriculture,
J. SCHAUVLIEGE
